1- Propriété – Informations légales
Le site www.nazade.fr est la propriété de SAS Nazade, au capital de 350 €, société de production musicale enregistrée sous le numéro : 920 340 783, délivré par la REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES de Sarreguemines
TVA Intra FR05920340783
APE 5920Z
Le siège social de la société est situé :
NAZADE SAS
19 RUE ST GUY 57350 STIRING-WENDEL
Téléphone : 06.19.42.03.55
Le Directeur de la publication du site Internet est Monsieur Régis Meyer agissant en qualité de directeur de la SAS Nazade.
2- Hébergement
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société … située :
3- Propriété intellectuelle
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On entend par contenu du site www.nazade.fr la structure générale, les textes, les images animées ou non et les sons dont le site est composé.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Les visiteurs du site www.nazade.fr ont le droit d’exploiter le contenu du site pour un usage privé et à titre personnel.
Toute autre utilisation, notamment commerciale, ou rediffusion vers un public externe est interdite sans accord formel et préalable de Nazade. L’utilisateur devra adresser un courriel (fcnazade@gmail.com) pour obtenir un accord. Il précisera dans son e-mail le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée, son nom, le nom de son association ou de son entreprise, l’adresse URL de son site, ainsi que ses coordonnées, dont son e-mail.
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Les photographies et autres illustrations disponibles sur le site ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent être utilisées qu’avec l’accord des entreprises et des auteurs mentionnés dans les crédits photos.
4- Liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d’accueil du site www.nazade.fr. Cependant, il est nécessaire d’en informer le responsable d’édition Monsieur Régis MEYER par courriel (regis.meyer7@gmail.com) en lui précisant le contexte de publication de ce lien.
L’URL de la page ciblée doit être indiquée clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site Nazade comme étant le sien ni dénaturer le contenu du site cible www.nazade.fr.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.
5- Crédits photos
Toutes les réalisations graphiques (montage, documents, PDF…) ont été conçues par l’équipe de Nazade et ne sont pas libres de droits.
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